Le 9 juin 2015 nous avons reçu un courriel du District de France de la Fraternité Saint-Pie X :
L’association cultuelle « Fraternité Sacerdotale Saint-Pie X » possède les droits d’auteurs de son fondateur, Mgr Marcel Lefebvre. Or sur votre site, vous citez sans aucune autorisation des œuvres (conférence de 1989 à Ecône etc.) de Mgr Lefebvre. C’est pourquoi vous voudrez bien d’ici quarante-huit heures supprimer toutes ces citations.
Le 22 juin notre avocat recevait un message de l’avocat de la Fraternité :
Instituée légataire universel par Monsieur Monseigneur Marcel LEFEBVRE, l’association cultuelle « FRATERNITE SACERDOTALE SAINT-PIE X » est propriétaire des œuvres de l’esprit du de cujus et, donc, titulaire des droits d’auteur sur l’intégralité de ladite œuvre. En cette qualité, elle s’oppose à ce que quiconque, et notamment les Dominicains d’Avrillé, exploite ladite œuvre.
Puis le 2 juillet, notre avocat recevait un nouveau message :
Ma cliente a constaté, sauf erreur de sa part, qu’un certain nombre d’œuvres et citations de Mgr Marcel LEFEBVRE ont été retirées des sites internet des Dominicains d’Avrillé. Il en reste, cependant, un du 25 avril 2005, « De Campos en 1991 à Santa Cruz en 2015 » […] Il conviendrait que cet article soit, de même, retiré des sites internet des Dominicains d’Avrillé, DANS LES QUARANTE HUIT HEURES DE LA RECEPTION DU PRESENT MESSAGE OFFICIEL.
A toutes fins utiles, je vous précise qu’une veille est effectuée de manière à constater : ° si cet article a été retrayé ° si d’autres ne sont pas diffusés.
